Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE SENSAC
UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT, route d'Orthez SAINT MONT

Numéro de dépôt :
1744189
Date de dépôt :
03/03/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
03/03/2000

Présentation de la marque VAL DE SENSAC

Déposée le 3 mars 1990 par UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « VAL DE SENSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT, route d'Orthez SAINT MONT domicilié(e) 32400 RISCLE - France.

La marque VAL DE SENSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE SENSAC est expirée depuis le 3 mars 2000.

UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : AU LOUBET , GARDERON , CUVEE MORDOREE , CASCAILH , LE MOUNEROT , CUVEE DE LA SAINT-LUC , CRASPAIL , CAILLAVET , LES HUGUETS , MARQUIS D'AUTHIAC


UNION DE PRODUCTEURS PLAIMONT, route d'Orthez SAINT MONT - 32400 RISCLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

- Vins de pays, vins (VDQS) Côtes de SAINT MONT, vins (AOC) MADIRAN